Comptes rendus

N°1 : personnel communal - modification des effectifs

N°2 : Règlement Intérieur

N°3 : mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)

N°4 : Modalités de mise en oeuvre du télétravail

N°5 : modalités de mise en oeuvre des astreintes

N°6 : décision modificative ANNULE ET REMPLACE celle du 18/11/2022

N°7 : Décision Modificative - contribution financière RPI

N°8 : encaissement d'un don

N° 9 : remboursement frais de messagerie à l'OMGA

N°10 : période transitoire - ouverture du quart des dépenses d'investissement BP 2023

N°11 : renouvellement location Licence IV

N°1 :Association protectrice des Animaux (APA) : renouvellement convention Fourrière

N°2 : Modification statutaire n°5 de Mond'Arverne Commuinauté - Compétence lecture publique

N°3 : Décisions Modificatives N°2/2022

N°1 : renouvellement adhésion à la mission relative à l'assistance retraite exercée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique...

N°2 : adhésion à la mission facultative d'aide à l'archivage proposée par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme.

N°3 : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Mond'Arverne...

N°1 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz et aux canalisations particulières de...

N°2 : Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.

N°3 : Redevance d'occupation du domaine public correspondant aux infrastructures de télécommunications Orange