Comptes rendus

N°4 Cession d'une partie de la passerelle chemin du Pré Monsieur

N°5 Décision modificative n°2 : Virement de crédits

N°6 Tarification exceptionnelle -Location espace des Chanvres - weekend du 28 et 30 juillet

N°7 Tarification exceptionnelle - Location espace des Chanvres - weekend du 16 et 17 septembre

N°1: Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2023

N°1: RAPPORT DE SAISINE DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES 20.06.2023

N°2: Mise en place d'un tarif pour casse/ détérioration vaisselle et mobilier dans les salles communales

N°3 Mise en place d'un réglement et d'un plan de formation

N°4 : Adhésion à la mission remplacement du Centre Gestion 63

N°5 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires pour les agents contractuels

N°1: Taxes locales 2023

N°2: Encaissement d'un don

N°3: Règlementation Camping Sauvage

N°4: Certificats d'Economie d'Energie: Convention de regroupement pour la valorisation des CEE entre Mond'Arverne Communauté et la commune de...

N°5: Mise en place d'un règlement et de conventions pour la location de salles communales

N°6: Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue des élections des sénateurs

N°1: Décision modificative

N°2: Modification des status...

N°3: Document Unique d'évaluation des risques professionnels

N°1: Affectation du résultat 2022