Date Ordre du jour Document
09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°4 : remboursement des frais de repas

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09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°5 : convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

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09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°6 : constitution de provisions pour dépréciations des comptes de redevables

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09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°7 : Espace des Chanvres - dégrèvement du forfait ménage pour la location des 06-07 août 2022

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09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°8 : désignation d'un délégué conseiller

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09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°9 : débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Mond'Arverne...

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09/09/2022 Les délibérations du 09 septembre 2022

N°10 : augmentation de la Taxe d'Aménagement

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10/06/2022 Les délibérations du 10 juin 2022

N°2 : rectificatif délégations élus

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10/06/2022 Les délibérations du 10 juin 2022

N°1 : adoption nomenclature M57

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