Comptes rendus

N°1 Renouvellement location de la license IV

N°2 Mandat au Centre de Gestion de la fonction piblique térritoriale du Puty de dome pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un...

N°1 Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle

N°2 Adhésion à l'agence départementale d'ingénierie territoriale ADIT

N°3 Plan d'aménagement durable :Etude de programmation urbaine des équipement, des espaces publics et des paysages naturels pour un Plan Guide...

N°4 Mise en place d'une convention avec la société de chasse "La Tourterelle" : mise à disposition d'un terrain communal

N°5 Amendes de police Projet d'aménagement RD1

N°6 Décision modificative budgétaire n°1

N°7 Cession de la parcelle AB N435

N°1 Affectation du résultat 2023

N°2 Vote des taxes locales 2024

N°4 Subventions de fonctionnement aux associations

N°5 Vote de budget primitif 2024

N°6 Remboursements des frais de ramonage à l'association Les amis du Four

N°7 Travaux éclairage - réfection candelabres accidentés à Lissac

N°8 Cession du véhicule Berlingo

N°9 Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps plein

N°10 Modification de la charte de gouvernace pour l'élaboration du PLUI de Mond'Arverne Communauté

N°3 Tarification photocopies

N°1 Mise à jour des conventions et fonctionnement pour la location de l'Espace des Chanvres