Date Ordre du jour Document
09/02/2024 Les délibérations du 09 février 2024

N°2 Tarification livres

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09/02/2024 Les délibérations du 09 février 2024

N°4 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et servives associés coordonné par le département du Puy de dome...

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12/01/2024 Les délibérations du 12 janvier 2024

N°1 Remboursement des frais d'achat de boisson à l'OMGA

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12/01/2024 Les délibérations du 12 janvier 2024

N°2 Campagne de stérilisation des chats errants

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12/01/2024 Les délibérations du 12 janvier 2024

N°3 Plan de financement pour l'aménagement et la consolidation du secteur Fontaine Margot

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12/01/2024 Les délibérations du 12 janvier 2024

N°4 Plan de financement pour l'achat d'un lave vaisselle pour la cantine

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08/12/2023 Les délibérations du 08 décembre 2023

N°1 : Tableau des effectifs 2024

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08/12/2023 Les délibérations du 08 décembre 2023

N°2 : Décision modificative virement de crédits au chapitre 12

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08/12/2023 Les délibérations du 08 décembre 2023

N°3 : Encaissement d'un don

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08/12/2023 Les délibérations du 08 décembre 2023

N°4 : Remboursement des frais de messagerie à l'OMGA

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08/12/2023 Les délibérations du 08 décembre 2023

N°5 : Période transitoire : ouverture de crédits investissement BP 2024

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08/12/2023 Les délibérations du 08 décembre 2023

N°6 : Renouvellement location licence IV

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10/11/2023 Les délibérations du 10 novembre 2023

N°1 Déclassement parcelle cadastrée section AB N°851 pour aliénation à titre gracieux

10/11/2023 Les délibérations du 10 novembre 2023

N°2 : Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy de Dôme

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10/11/2023 Les délibérations du 10 novembre 2023

N°3 : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer...

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13/10/2023 Les délibérations du 13 octobre 2023

N° 1 Avis de la commune de ST MAURICE ES ALLIER relatif au projet de PLUi arrêté

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13/10/2023 Les délibérations du 13 octobre 2023

N°2 Expérimentation Compte financier unique

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15/09/2023 Les délibérations du 15 septembre 2023

N°1 Mise en conformité des commandes suite à l'optimisation des systèmes de gestion

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15/09/2023 Les délibérations du 15 septembre 2023

N°2 Création du service public de fourrière et approbation du mode de gestion

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15/09/2023 Les délibérations du 15 septembre 2023

N°3 Approbation de la constitution constitutive du groupement pour la mise en oeuvre de la procédure de passation du contrat de concession du...

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